Déposée le 16 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Logique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Logique domicilié(e) Centre Commercial de l'Astrée, avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 300 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Logique, Sarl, M. RINO Michel domicilié(e) Centre Commercial de l'Astrée, AVENUE du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299981.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.
Bio-Logique a également déposé les autres marques suivantes : Peter Bio
Bio-Logique, sarl - Centre Commercial de l'Astrée, avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France - SIREN 752300319
Bio-Logique, Sarl, M. RINO Michel - Centre Commercial de l'Astrée, AVENUE du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Lessives ; préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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